Marque expirée - Marque en non vigueur
MTAI-engine.com
Numéro de dépôt :
3377640
Date de dépôt :
31/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
31/08/2015
Présentation de la marque MTAI-engine.com
Déposée le 31 août 2005 par Jacques-David YAÏCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « MTAI-engine.com »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTAI-engine.com est expirée depuis le 31 août 2015.
Jacques-David YAÏCH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40